Archive pour la catégorie 'Mentions légales'

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Je m’engage également à respecter les principes de la Nétiquette : respect d’autrui, politesse et courtoisie.

 

Conformément à l’article L.111-1 du Chapitre I du Code de la propriété intellectuelle, « l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.  »

Les créations présentes dans la catégorie  » Ma passion » sont donc ma propriété. Quiconque voudrait en faire une copie serait par conséquent aimable de m’en demander l’autorisation.

En ce qui concerne les oeuvres placées dans « Oeuvres de Roro » et Oeuvres de Bilu », il convient de passer par leur galerie et de leur demander directement la permission.

 

J’attends donc des internautes visiteurs ou souhaitant déposer leurs commentaires qu’ils respectent ces règles ; les commentaires étant à mon entière disposition, je peux décider de les supprimer si leur contenu bafoue ces règles. Il est de bon goût, lorsque l’on veut laisser une trace sur la toile, de respecter la Nétiquette et les règles du Web. Sachez en outre que nul n’y est anonyme…


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Publié dans:Mentions légales |on 21 janvier, 2008 |Pas de commentaires »

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